Comment créer une Joint Venture en Chine ?

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Les coentreprises (Joint Venture) sont l’une des quatre principales options offertes aux entreprises étrangères, nouvelles ou existantes, lorsqu’elles cherchent à s’établir en Chine. Ces quatre options (les autres étant l’entreprise de propriété entièrement étrangère (WFOE), le bureau de représentation (RO) et l’entreprise de partenariat de participation étrangère (FIPE)) ont toutes leurs avantages et inconvénients, ce qui devrait être une considération fondamentale pour tout propriétaire d’entreprise ou cadre envisageant d’entrer sur le marché chinois. Les coentreprises ne sont certainement pas la structure juridique la plus répandue parmi les investisseurs étrangers, elles ne représentent que 2% des nouvelles structures créées, mais elles présentent néanmoins certaines caractéristiques et avantages clés qui les rendent adaptées à certains investisseurs.

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Qu’est-ce qu’une coentreprise et quels sont ses principaux avantages ?

Fondamentalement, une coentreprise est un accord commercial, pas nécessairement une entité juridique distincte. Les Joint Venture sont des accords permettant à des sociétés étrangères de s’associer à une société chinoise locale (ou à plusieurs, si nécessaire) afin d’établir une présence officielle en Chine. Généralement, ces partenariats impliquent que les entreprises mettent en commun leurs ressources pour atteindre des objectifs commerciaux mutuellement bénéfiques.

Par exemple, General Motors a enregistré une croissance extrêmement rapide sur le marché automobile chinois en rejoignant SAIC Motor, SAIC-GM-Wuling Automobile, pour créer Baojun, une nouvelle gamme de voitures économiques en 2010. De même, Morgan Stanley a pu entrer sur le marché des valeurs mobilières en 2011, lorsqu’il a rejoint Huaxin Securities Co Ltd (connue également sous le nom de China Fortune Securities Co Ltd) pour créer Morgan Stanley Huaxin Securities.

Mais il n’y a pas que les grandes multinationales qui créent des coentreprises en Chine. En effet, la possibilité d’une entrée rapide sur le marché (il faut en moyenne quatre à six mois pour établir une coentreprise en Chine) et d’autres avantages essentiels signifient que les JV attirent une large gamme d’investisseurs étrangers. Certains de ces avantages incluent :

  • La capacité commerciale et l’autonomie de recrutement sont généralement très élevées, ce qui présente des avantages évidents par rapport aux bureaux régionaux, où il n’est même pas possible d’émettre des factures ou d’accepter des paiements.
  • Les coentreprises permettent à une entreprise étrangère d’utiliser les installations, la main-d’œuvre et les réseaux existants des partenaires.
  • Les coentreprises ouvrent des marchés «à liste négative» qui sont (pour le moment, au moins) par ailleurs fermés aux investisseurs étrangers, tels que les marchés financiers.
  • Les canaux de vente et de distribution sont probablement déjà établis par les partenaires, ce qui réduit les coûts de démarrage potentiels liés à l’exploitation en Chine.

Y a-t-il des inconvénients à utiliser une coentreprise ?

Les coentreprises présentent des inconvénients importants par rapport aux autres moyens d’établir une présence en Chine. Certains des principaux inconvénients incluent :

  • Par rapport aux BR, le coût d’établissement d’une coentreprise est relativement élevé.
  • Sur le plan administratif, les coentreprises sont complexes et les retards d’enregistrement sont fréquents.
  • La fusion de différentes cultures peut créer des conflits de gestion.
  • Les sociétés étrangères en partenariat doivent assumer conjointement les responsabilités de l’emploi local et d’autres aspects de l’entreprise potentiellement à haut risque.
  • Les lois complexes relatives à la gestion des données et à la confidentialité peuvent poser des problèmes de conformité.

Comment les JV sont-elles établies en Chine ?

Pour les entreprises qui ont décidé de créer une coentreprise malgré les inconvénients potentiels, le processus est relativement simple à comprendre, mais complexe en pratique :

  • Choix d’une coentreprise de participation (EJV) ou d’une coentreprise de coopération (CJV) : Les EJV sont des sociétés à responsabilité limitée (LLC) qui partagent les profits et les pertes proportionnellement à leurs participations respectives. Les CJV, en revanche, offrent une plus grande flexibilité, car elles peuvent fonctionner comme une LLC ou une entité non juridique. Avec les CJV, les bénéfices, les risques et le contrôle ne sont pas divisés proportionnellement à leurs participations. Ils peuvent être négociés au besoin dans le contrat constitutif.
  • Recherche d’un ou de plusieurs partenaires locaux : la diligence requise est essentielle à ce stade. En plus de rechercher une entreprise compatible, l’investisseur étranger doit vérifier les rapports financiers, les licences, le statut opérationnel et les droits fonciers applicables du partenaire potentiel.
  • Licence préalable : une fois les partenaires choisis, un certain nombre de documents doivent être rédigés ou obtenus, notamment un protocole d’entente signé par toutes les parties, l’approbation du nom de l’administration pour l’industrie et le commerce (AIC), le contrat d’entreprise commune et les statuts ( en chinois et dans toute autre langue pertinente), et un certificat d’approbation de la Commission municipale du commerce (MOC).
  • Licence : sur réception des documents pertinents, l’AIC peut émettre une licence commerciale.
  • Après l’octroi de la licence : une fois la licence commerciale délivrée, la coentreprise doit remplir un certain nombre de conditions, notamment obtenir des certificats d’impôts et autres certificats obligatoires, s’enregistrer auprès de l’Administration des devises pour créer un compte en devise étrangère, créer des comptes bancaires locaux, obtenir les licences pertinentes (par exemple, licence d’importation-exportation) et s’enregistrer auprès du bureau des finances local.

Conclusion

Les investisseurs étrangers ont le choix entre un certain nombre d’options lorsqu’ils envisagent de faire des affaires en Chine. Parmi celles-ci, la coentreprise peut convenir à certaines entreprises, en particulier celles qui sont capables de trouver un «bon accord» dans le partenariat afin de renforcer la coopération mutuelle.

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Alan

As a specialist in the area of overseas business expansion, Alan covers global business topics with a focus on identifying emerging markets and helping companies expand globally.

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