Comment créer une WFOE (WOFE) en Chine ?

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Les entreprises étrangères qui souhaitent établir une présence en Chine pour la première fois disposent de plusieurs options différentes pour choisir une entité juridique appropriée. Parmi les quatre options disponibles, la plus complète est l’entreprise à capitaux entièrement étrangers (WFOE, mais parfois écrite incorrectement comme WOFE), et environ 83% des entreprises ont choisi d’utiliser cette structure pour pénétrer les marchés chinois. Les WFOE sont particulièrement populaires auprès des entreprises souhaitant s’établir durablement en Chine.

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Quel est l’intérêt d’une WFOE en Chine ?

L’un des principaux attraits de la création d’une WFOE (WOFE) est que l’entreprise n’a pas besoin de s’assurer le soutien d’un investisseur chinois. D’autres structures juridiques, telles que les coentreprises, exigent ce type de partenariat, ce qui peut être problématique, voire prohibitif, pour les entreprises ayant peu de contacts dans la région ou incapables de trouver un partenaire compatible pour d’autres raisons. Les WFOE, en revanche, aident les entreprises à surmonter ces problèmes en permettant aux investisseurs étrangers de constituer des sociétés à responsabilité limitée à capitaux étrangers en Chine. Avec une WFOE, les propriétaires conservent un degré de contrôle beaucoup plus élevé sur la stratégie et les opérations de l’entreprise, et la gestion locale est beaucoup plus flexible.

Alors que la plupart des entreprises créées en Chine ont tendance à être destinées à la mise en place d’activités de fabrication, les PME sont adaptées à toute une gamme d’opportunités dans ce pays, y compris le transfert dans des domaines à forte croissance tels que la technologie, l’éducation, la finance, l’automobile, les échanges entre entreprises et les activités commerciales (B2B). En effet, les WFOE sont soumises à moins de réglementations légales restrictives, ce qui les rend adaptées à un plus large éventail d’activités commerciales.


Y a-t-il des raisons de ne pas ouvrir une WFOE en Chine ?

Les WFOE offrent les plus grands avantages aux investisseurs étrangers cherchant à pénétrer les marchés chinois, mais présentent leurs propres inconvénients. Bien qu’aucun de ces inconvénients ne soit insurmontable, les investisseurs sérieux doivent les examiner attentivement et planifier à l’avance pour éviter des retards inutiles ou des problèmes dans le processus d’enregistrement WFOE.

  • L’investissement dans l’entreprise doit provenir de sources étrangères.
  • La mise en place d’une WFOE en Chine peut prendre beaucoup de temps, car plusieurs départements sont impliqués.
  • La paperasse est complexe et les erreurs peuvent être fatales pour l’entreprise.
  • La réglementation peut être plus restrictive que prévu et un avis juridique est donc vivement recommandé.

Heureusement, des organisations existent pour aider les entreprises étrangères à mettre en place une WFOE en Chine. Il ne faut donc pas oublier ces considérations jusqu’à ce qu’un avis d’expert puisse clarifier les points difficiles.


Comment enregistrer une WFOE en Chine ?

Si les entreprises étrangères souhaitent créer une WFOE en Chine, elles doivent s’assurer de respecter toutes les réglementations pour leurs activités et leur secteur d’activité (par exemple, les entreprises manufacturières doivent réaliser une évaluation de l’impact sur l’environnement dans le cadre de leur enregistrement WFOE). Cela dit, le processus général d’établissement d’une WFOE comprend les étapes suivantes :

  1. Approbation du nom : entre autres choses (telles que l’éthique et les noms de société existants), la réglementation stipule que, pour être approuvé, le nom d’une société chinoise doit suivre une certaine structure : nom de la région administrative de la société, marque, industrie ou commerce suivi de «Company Limited».
  2. Sécurisation des locaux : une entreprise doit posséder ou louer des locaux commerciaux pour pouvoir exercer légalement ses activités en Chine. Les détails de cet espace doivent être fournis avec les demandes d’enregistrement d’une entreprise WFOE.
  3. Archivage des dossiers auprès du MOFCOM : les sociétés doivent soumettre certains documents au Ministère du commerce. Ceux-ci comprennent : les formulaires de demande, lettre d’engagement des investisseurs ou de leurs représentants, licence commerciale ou documents de pré-approbation au nom de la WFOE, documents d’identité des investisseurs et représentants légaux et certains documents de procuration.
  4. Obtenir une licence cinq-en-un : les entreprises doivent obtenir cette licence complète, qui comprend : une licence d’entreprise, un code d’organisation, un certificat d’enregistrement fiscal, un certificat de sécurité sociale et un certificat d’enregistrement statistique.
  5. Acquérir un sceau de société : toutes les entreprises opérant en Chine doivent avoir un sceau officiel, de forme ronde et portant le nom officiel de la société en chinois et en anglais (le cas échéant).
  6. Ouverture de comptes bancaires : les entreprises doivent disposer d’un compte en devises et d’un compte local en renminbi (RMB) pour leurs opérations quotidiennes en espèces et leurs autres transactions commerciales en Chine.
  7. Enregistrement en tant que contribuable : selon la situation, les entreprises doivent s’inscrire soit en tant que contribuables à petite échelle, soit en tant que contribuables généraux, en déposant les documents pertinents auprès du bureau des impôts local.

Conclusion

Les WFOE sont la structure juridique la plus populaire pour les sociétés à capitaux étrangers qui s’établissent en Chine. En dépit de leurs inconvénients potentiels, les WFOE offrent la plus grande flexibilité et le meilleur contrôle et devraient figurer en tête de liste des options offertes aux entreprises qui envisagent de s’implanter en Chine.

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Alan

As a specialist in the area of overseas business expansion, Alan covers global business topics with a focus on identifying emerging markets and helping companies expand globally.

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